Le site est édité par Débat Résa, société par actions simplifiée au capital de 10 000 €, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 891 244 706, SIRET 891 244 706 00018, TVA intracommunautaire FR 61 891244706.
Président : M. Adrien Léaud.
Siège social : 8 allée Baco, 44000 Nantes, France.
Téléphone : 02 40 19 55 27.
Email : billets@debatresa-nantes.fr.
Le site est hébergé par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.
M. Adrien Léaud, président de Débat Résa, assume la direction de la publication du présent site.
Les contenus, la marque et les visuels présentés relèvent de Débat Résa ou des organisateurs partenaires. Toute reproduction non autorisée est interdite au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Débat Résa commercialise des billets pour des débats, conférences et forums organisés dans la métropole nantaise. Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises ; d'éventuels frais de service sont affichés avant la validation de la commande.
La vente est ferme dès la confirmation du paiement, réalisé sur une page sécurisée opérée par un prestataire agréé. Le billet électronique, porteur d'un code unique, est adressé par courriel et contrôlé à l'entrée de la salle.
S'agissant de prestations de loisir fournies à une date déterminée, le droit de rétractation prévu pour la vente à distance ne s'applique pas, conformément à l'article L221-28 12° du Code de la consommation. En cas d'annulation d'un événement par l'organisateur, le billet est remboursé selon les modalités communiquées lors de l'information des acheteurs.
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, l'acheteur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : CM2C, 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris (cm2c.eu). Le droit français est applicable et, à défaut d'accord amiable, les tribunaux de Nantes sont compétents.